logo Courcelle-Gavelle
La qualité Courcelle-Gavelle La gamme de tarauds Courcelle-GavelleLes autres produits Courcelle-GavelleLes promotions : coffrets et mallettes nous contacter par mailoù nous trouvervidéo
   

www.courcelle-gavelle.fr

-Editeur
Courcelle-Gavelle S.A au capital social de 725.400 €

S iège social :
81, boulevard de l’Ouest Prolongé
93220 Gagny-sur-Marne - France
Tél. 01 45 09 55 55

RCS Bobigny n° 562.045.773.000.40

Responsable de la publication : Dominique Gavelle
-Webdesign et webmestre
Aline Seigneur
-Hébergeur

1and1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 SARREGUEMINES - France

www.1and1.fr

-Propriété intellectuelle
Courcelle-Gavelle est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et sur le contenu du site www.courcelle-gavelle.fr

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
-Liens hypertextes
Courcelle-Gavelle autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.courcelle-gavelle.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.

Courcelle-Gavelle se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
-Sites liés
Courcelle-Gavelle décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. Courcelle-Gavelle décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site
www.courcelle-gavelle.fr